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Les ressortissants Européens

Adieu

La libre circulation des citoyens européens n’est plus en vigueur. Ceux qui résident dans le Royaume Uni avant le 31 Décembre 2020, peuvent préserver leurs droits de séjour en réclamant avant le 30 Juin 2021, un titre de « settled status » ou « pre settled status » selon les « Immigration Rules » ( Règles des droits d’étrangers.)

Deux sortes d' Européens.

Les citoyens Européens qui arrivent a partir du 1 Janvier 2021, seraient soumis au régime des « Immigration Rules » ( Règles des droits d’étrangers.)

• Les Etudiants et Employées devraient être parrainés par soit une entreprise soit un établissement scolaire possédant une Licence

• Les conjoints devront établir un salaire au-dessus de 18,600 livres

• Les visiteurs seront limités dans leurs activités.

Il faut maintenant comprendre les conditions qui sont maintenant appliqués à chaque titre de séjour. Les conditions établissent les prohibitions du séjour.

La plupart des titres de séjour au Royaume Uni nécessite un visa obtenu auprès des services consulaires à l’étranger. Les possibilités pour un visiteur de changer leur statut sont très réduites.

Les Règles des droits d’étrangers obligent un demandeur d’un titre de séjour de poursuivre une procédure prescriptive et de démontrer leur bonne foi. Ces règles sont convolutées et mal rédigées. Il y avait sept versions des Immigration Rules en 2020, quinze en 2019, et à peu près neuf versions pour chaque année depuis 2012. Chaque version contenait des amendements qui allaient d’ une douzaine à plusieurs centaines de pages. La demande d’un titre de séjour est soumise aux règles en vigueur au moment de décision, plutôt qu’au moment de la demande.

Quel qu'il soit les critères attachés à chaque titre des Règles des droits d’étrangers, tous les étrangers doivent se conformer aux « General Grounds for Refusal » . Ce chapitre s’applique à toutes les demandes d’un titre de séjour. Une conclusion qu’une demande a été fondée sur la fraude entame une exclusion du Royaume Uni pour dix ans. Une conclusion qu’un étranger a enfreint les conditions de séjour mènera à une exclusion d’un an à cinq ans.

Notre cabinet est à votre disposition pour vous éclaircir lsur le nouveau régime et pourvous défendre. La première leçon a rétenir est que l’ancien acquis des droits des citoyens et d’égalité entre nous tous a été remplacé, par une discrétion seigneuriale et une tolérance fébrile. Les nouveaux arrivés doivent en prendre bonne note.